Mentions Légales

Mentions Légales du site atelier-cbd.fr

  1. Éditeur du Site :
    • Nom du propriétaire : Atelier-cbd.fr
    • Adresse : 10 rue de la paix – 75002 Paris
    • E-mail : contact@atelier-cbd.fr
    • Responsable de publication : Julien CORDOBES
  2. Hébergement :
    • Nom de l’hébergeur : Planet Hoster
    • Adresse de l’hébergeur : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1
    • Téléphone de l’hébergeur : 01 76 60 41 43
  3. Propriété intellectuelle :
    • Le contenu de ce site (textes, images, vidéos, design, etc.) est protégé par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle sans l’autorisation expresse des auteurs est interdite.
  4. Données personnelles :
    • Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée plus haut.
  5. Limitation de responsabilité :
    • Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible, mais peuvent contenir des inexactitudes ou omissions. L’éditeur ne pourra être tenu responsable pour tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.
  6. Droit applicable et attribution de juridiction :
    • Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
  7. Mises à jour des mentions légales :
    • L’éditeur se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.